Les documents ci-dessous constituent le CCTB dans sa version la plus récente.
Toutefois pour des marchés plus anciens qui feraient référence à des versions précédentes du CCTB, il est possible d’accéder au contenu de ces versions via les archives du CCTB, en suivant le lien dans l’encadré de droite.

Note et modèles de cahier spécial des charges (CSC) concernant les terres excavées

20211130_Note à l'attention utilisateurs CCTB - AGW terres.pdf

20210430_ Annexe 1 Gestion terres - Note utilisateurs CCTB - AGW terres.docx

20210430_ Annexe 2 Analyse terres - Note utilisateurs CCTB - AGW terres.docx

Note d'informations concernant les granulats recyclés et la sortie du statut de déchets

20211014_Note d'info pour CCTB_Granulats recyclés.pdf

Note et modèle de cahier spécial des charges (CSC) concernant l'électromobilité

20211122_Note e-mobilité CCTB.pdf

72.23.1x_Prises de courant - recharge de véhicules électriques.docx

Propositions de clauses pour les cahiers spéciaux des charges (CSC) de travaux de réemploi

Proposition_textes_pour_CSC_ réemploi_20210915.docx

Guide réglementaire - références réglementaires de la version 01.09 du tome A

Guide_reglementaire_TA CCTB 01.09_20201208.pdf

Documents types pour les métrés

(modèles en format xlsx)

Métré détaillé

Métré estimatif

Métré récapitulatif à TVA fixe

Métré récapitulatif à TVA variable

Remarque : ces documents sont également générés automatiquement dans l'application VitruV.