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Les documents ci-dessous constituent le CCTB dans sa version la plus récente.
Toutefois pour des marchés plus anciens qui feraient référence à des versions précédentes du CCTB, il est possible d’accéder au contenu de ces versions via les archives du CCTB, en suivant le lien dans l’encadré de droite.

 

CCTB
Version : 01.09
Publié le : 08 déc. 2020
Release note :

 

 

Note et modèles de cahier spécial des charges (CSC) concernant les terres excavées

20211130_Note à l'attention utilisateurs CCTB - AGW terres.pdf

20210430_ Annexe 1 Gestion terres - Note utilisateurs CCTB - AGW terres.docx

20210430_ Annexe 2 Analyse terres - Note utilisateurs CCTB - AGW terres.docx

 

Note d'informations concernant les granulats recyclés et la sortie du statut de déchets

20211014_Note d'info pour CCTB_Granulats recyclés.pdf

Note et modèle de cahier spécial des charges (CSC) concernant l'électromobilité

20211122_Note e-mobilité CCTB.pdf

72.23.1x_Prises de courant - recharge de véhicules électriques.docx

Propositions de clauses pour les cahiers spéciaux des charges (CSC) de travaux de réemploi

Proposition_textes_pour_CSC_ réemploi_20210915.docx

Guide réglementaire - références réglementaires de la version 01.09 du tome A

Guide_reglementaire_TA CCTB 01.09_20201208.pdf

Documents types pour les métrés

(modèles en format xlsx)

Métré détaillé

Métré estimatif

Métré récapitulatif à TVA fixe

Métré récapitulatif à TVA variable

Remarque : ces documents sont également générés automatiquement dans l'application VitruV.

Ailleurs sur le site