Les documents ci-dessous constituent le CCTB dans sa version la plus récente.
Toutefois pour des marchés plus anciens qui feraient référence à des versions précédentes du CCTB, il est possible d’accéder au contenu de ces versions via les archives du CCTB, en suivant le lien dans l’encadré de droite.

Modèle de CSC clauses administratives basé sur le CCTB 01.10 (+ son guide pratique)
Version 2 - Mise à jour du 01/05/2023 intégrant les nouvelles dispositions de facturation électronique au "A4.83.2 Paiements"

Télécharger le modèle et son guide pratique

Modèle de CSC concernant les paiements lorsque le montant estimé du marché est soit égal ou supérieur, soit inférieur à 30.000 € HTVA

20230501_Erratum paiements_v3.docx

Note d'informations concernant les granulats recyclés et la sortie du statut de déchets

20211014_Note d'info pour CCTB_Granulats recyclés.pdf

Documents types pour les métrés

(modèles en format xlsx)

Métré détaillé

Métré estimatif

Métré récapitulatif à TVA fixe

Métré récapitulatif à TVA variable

Remarque : ces documents sont également générés automatiquement dans l'application VitruV.