Les documents ci-dessous constituent le CCTB dans sa version la plus récente.
Toutefois pour des marchés plus anciens qui feraient référence à des versions précédentes du CCTB, il est possible d’accéder au contenu de ces versions via les archives du CCTB, en suivant le lien dans l’encadré de droite.

Note et modèle de CSC concernant la gestion des terres excavées

20200615_Note à l'attention utilisateurs CCTB - AGW terres_Vfinale.zip

Guide réglementaire - références réglementaires de la version 01.08 du tome A

Guide_reglementaire_TA CCTB 01.08_20191203 MàJ01_05_2020_v03.pdf

Propositions de textes pour CSC Abords

Propositions de textes pour CSC Abords .docx 

Propositions de textes pour CSC Abords .cdcx

Documents types pour les métrés

(modèles en format xlsx)

Métré détaillé

Métré estimatif

Métré récapitulatif à TVA fixe

Métré récapitulatif à TVA variable

Remarque : ces documents sont également générés automatiquement dans l'application VitruV.