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Téléchargement du CCTB
Les documents ci-dessous constituent le CCTB dans sa version la plus récente.
Toutefois pour des marchés plus anciens qui feraient référence à des versions précédentes du CCTB, il est possible d’accéder au contenu de ces versions via les archives du CCTB, en suivant le lien dans l’encadré de droite.
Classification CCTB 01.11 au format XLSX
Afin d'éviter les oublis et/ou les discordances entre les documents, il est recommandé de rédiger les cahiers spéciaux des charges dans un outil en base de données liant les textes de prescription aux métrés (par exemple VitruV).
L’utilisation du CCTB dans un éditeur de texte de type Microsoft Word et un éditeur tableur de type Microsoft Excel n’est donc pas recommandée car elle nécessite des contrôles supplémentaires de concordance entre prescriptions et métrés.
Le listing du CCTB est toutefois disponible au format XLSX :
Modèle de CSC clauses administratives basé sur le CCTB 01.11
(+ son guide pratique et un exemple de CSC)
20240321_Modèle de CSC clauses administratives_CCTB 01.11.zip
Étude sur le Réemploi des Matériaux (CCTB 2022)
Étude sur le Réemploi des Matériaux (CCTB 2022)
Note d'informations concernant les granulats recyclés et la sortie du statut de déchets
20211014_Note d'info pour CCTB_Granulats recyclés.pdf
Documents types pour les métrés
(modèles en format xlsx)
Métré récapitulatif à TVA fixe
Métré récapitulatif à TVA variable
Remarque : ces documents sont également générés automatiquement dans l'application VitruV.