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Les documents ci-dessous constituent le CCTB dans sa version la plus récente.
Toutefois pour des marchés plus anciens qui feraient référence à des versions précédentes du CCTB, il est possible d’accéder au contenu de ces versions via les archives du CCTB, en suivant le lien dans l’encadré de droite.

 

CCTB
Version : 01.10
Publié le : 31 oct. 2022
Release note :

 

 

 

Modèle de CSC lorsque le montant estimé du marché est égal ou supérieur au seuil de publicité européenne

20221101_Erratum paiements_v2.docx

 

Note d'informations concernant les granulats recyclés et la sortie du statut de déchets

20211014_Note d'info pour CCTB_Granulats recyclés.pdf

 

Documents types pour les métrés

(modèles en format xlsx)

Métré détaillé

Métré estimatif

Métré récapitulatif à TVA fixe

Métré récapitulatif à TVA variable

Remarque : ces documents sont également générés automatiquement dans l'application VitruV.

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