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Questions fréquemment posées (Foire aux questions - FAQ)
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Les questions-réponses ci-dessous se réfèrent à la version la plus récente du CCTB ainsi qu’à la version recommandée de VitruV, toutes deux disponibles sur le présent site.
Pour des questions relatives à une version plus ancienne du CCTB ou de VitruV, veuillez contacter le helpdesk via la page Contacts.
(Date de dernière mise à jour de cette page : 02/02/2023)
CCTB
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Q1-01 : Quelles sont les conditions d’utilisation obligatoire du CCTB ?
La décision du Gouvernement wallon du 28/11/2013 est d'application :
"Le Gouvernement approuve l'utilisation par les pouvoirs publics d'un cahier des charges de référence unique, le cahier des charges type bâtiments, pour tous les travaux de construction et de rénovation de logements et de bâtiments exécutés par ou pour le comptes de la Wallonie, de la Société wallonne du logement, ainsi que pour les travaux subsidiés par ces institutions à hauteur de 50 % minimum."La décision du Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles du 15/05/2014 est également d’application :
"Le Gouvernement approuve le principe du cahier des charges de référence unique, le « cahier des charges type Bâtiments», pour tous les travaux de construction et de rénovation de bâtiments exécutés par ou pour le comptes de la Fédération Wallonie-Bruxelles, ainsi que pour les travaux subsidiés par le Ministère à hauteur de 50 % minimum."La notification de la Société Wallonne du Logement du 24/12/2019 à l’attention des SLSP (Sociétés de Logement de Service Public) est également d’application :
"L’utilisation impérative du seul CCTB à partir du 1er janvier 2020 (partie technique)"En outre, rien n’empêche une utilisation plus large du CCTB que celle prévue dans les textes ci-dessus. L’utilisation du CCTB peut donc être imposée d’initiative par un maître d’ouvrage, un auteur de projet ou une autorité subsidiant le projet. Il est donc toujours recommandé, en cas de doute, de consulter les documents du marché, le maître de l’ouvrage ainsi que l’éventuelle autorité subsidiant le projet pour vérifier l’imposition du CCTB comme document de référence unique du marché de travaux du projet.
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Q1-02 : Un CSC peut-il, à la date de sa publication, se baser sur une autre version du CCTB que la version la plus récente ?
Nous attirons l’attention des utilisateurs du CCTB sur le fait que la publication d’une nouvelle version du CCTB rend obsolète l’utilisation d’une version antérieure pour la rédaction d’un CSC d’un marché encore à publier. En effet, seule la version la plus récente du CCTB contient les mises à jour en matière de réglementation applicable. (voir Newsletter CCTB n°13)
Dans la pratique, une fois qu'un CSC est en cours de rédaction, on garde le même jusqu'à la fin du projet. La seule exception étant quand la nouvelle version du CCTB introduit des modifications non négligeables dans les domaines juridiques (par ex. lors de la publication de nouveaux AR marchés publics) ou de sécurité (par ex. lors de l'apparition de la norme de sécurité sur les vitrages). Dans ce cas, l'auteur de projet peut : soit revoir l'entièreté de son CSC en se basant sur la nouvelle version du CCTB ; soit intégrer dans son CSC sous forme de dérogations les modifications importantes apportées au CCTB lors de sa mise à jour, le CSC du projet restant sur base du CCTB de la version précédente, mais avec ces dérogations qui le rendent "réglementairement" correct.
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Q1-03 : Comment connaître, sans relire l’intégralité des 11 tomes, les améliorations apportées depuis la version précédente du CCTB ?
Une release note est publiée à chaque nouvelle version du CCTB. La release note décrit dans le détail les modifications opérées entre 2 versions du CCTB.
La release note de la version actuelle du CCTB est téléchargeable sur la page « Téléchargement » du CCTB.
La release note des versions précédentes du CCTB est téléchargeable sur la page « Archives du CCTB » (lien dans la colonne de droite de la page « Téléchargement »).
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Q1-04 : Quelle est la périodicité de publication des mises à jour du CCTB ?
Le CCTB est actuellement mis à jour annuellement. Un avis de mise à jour est communiqué via la newsletter du CCTB.
La mise à jour du CCTB est motivée par :
- Les mises à jour de plus en plus fréquentes des normes et règlementations (périodicité sur laquelle nous n'avons pas de maîtrise) ;
- L'ajout de nouvelles prescriptions afin de compléter chaque année le CCTB ;
- La correction de certains textes problématiques qui nous auraient été signalés via l’adresse infocct.suggest@CCTB.zendesk.com
Les release notes (notes de version) ont été pensées afin d'accompagner au mieux les utilisateurs au travers de ces mises à jour (voir Q1-03 ci-avant).
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Q1-05 : Le CCTB existe-t-il dans d’autres langues que le français ?
Non, le CCTB est actuellement uniquement disponible en français.
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Q1-06 : Je réalise un CSC pour un marché en Région de Bruxelles-capitale, soumis à l’obligation de CSC dans les 2 langues français-néerlandais. Ce CSC peut-il faire référence à un document de référence qui n’existe pas dans ces 2 langues ? (Que ce soit le CCTB, une norme en anglais, une norme en allemand, etc.)
Oui.
Toutefois, le mieux est que le CSC ne fasse pas référence explicitement à la disposition du CCTB, mais qu’il intègre le contenu de la disposition même (en le traduisant dans la langue du marché).
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Q1-07 : Quelle disposition prendre dans le CSC suite à la publication du nouvel indice I 2021 ?
Le nouvel indice I 2021 est plus en adéquation avec la réalité de terrain. L’indice I entre dans la composition du calcul de la formule de révision des prix du marché.
Il faut distinguer les marchés déjà en cours et ceux encore à publier.
Pour un marché déjà en cours : l’application du nouvel indice I 2021 n’est pas automatique et nécessitera des démarches de la part de l’entrepreneur auprès de l’adjudicateur pour que celui-ci applique l’indice 2021 (sauf si le cahier des charges prévoit déjà l'application du nouvel indice I 2021).
Pour un marché à publier, sans que la formule change, l’indice I applicable est le nouvel indice I 2021. Le titre « A4.5 Clauses de réexamen et révision des prix » du CCTB prévoit bien cette application.
Lien vers la page de consultation de l'indice I sur le site du ministère de l'économie.
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Q1-08 : Le CCTB fait-il référence à l’assurance décennale prévue par la loi Peeters ?
Cette assurance est prévue sous le titre « A4.2 Assurances » du CCTB.
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Q1-09 : Quelle est la procédure recommandée pour la prescription de la gestion des terres excavées ?
Il est recommandé de disposer d’un CCQT (Certificat de Contrôle Qualité des Terres) réalisé en phase d’étude et qui sera joint en annexe au cahier spécial des charges. La « Note à l’attention des utilisateurs du CCT-B à la suite de l’entrée en vigueur du nouvel AGW du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres » (voir la section « Documents utiles » de ce site) oriente les auteurs de projet sur la procédure à adopter.
Remarque : cette note a été rédigée avant publication du CCTB 01.10. Il faut donc lire :
- « Les titres "07.3 Gestion des terres" et suivants », en lieu et place de « l'annexe 1 ».
- « Les titres "03.34 Analyse des terres" et suivants », en lieu et place de « l'annexe 2 ».
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Q1-10 : Quelles prescriptions de gestion des terres excavées faut-il utiliser dans le cas de chantiers pour lesquels il n’est pas possible d’obtenir un CCQT (Certificat de Contrôle Qualité des Terres) avant le début de chantier ?
Cette situation, non recommandée, peut se produire lorsqu’il n’est pas possible de réaliser de prélèvement d’échantillons avant le début des travaux (par exemple en cas de terres se trouvant sous un ouvrage existant). La « Note à l’attention des utilisateurs du CCTB à la suite de l’entrée en vigueur du nouvel AGW du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres » (voir la section « Documents utiles » de ce site) oriente les auteurs de projet sur la procédure à adopter.
Remarque : cette note a été rédigée avant publication du CCTB 01.10. Il faut donc lire :
- « Les titres "07.3 Gestion des terres" et suivants », en lieu et place de « l'annexe 1 ».
- « Les titres "03.34 Analyse des terres" et suivants », en lieu et place de « l'annexe 2 ».
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Q1-11 : Est-ce que les matériaux durables sont identifiés dans le CCTB ?
Non, ils ne sont pas identifiés spécifiquement. La liste des "matériaux de conception durable" qui ont été insérés est disponible ici (liste des éléments).
Par ailleurs, des clauses techniques ont été rédigées et sont proposées pour des matériaux de réemploi, ces clauses sont disponibles ici (CSC matériaux réemploi).
[ Ces fichiers sont proposés par la Direction du Développement durable du SPW ] .
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Q1-12 : À quoi sert la sous-rubrique « Localisation » des articles ?
Lors de l’élaboration d’un cahier spécial des charges, il est recommandé de réaliser un métré détaillé dans lequel chaque ligne du détail d’un poste peut mentionner la localisation de la quantité correspondante.
Si, cependant, vous faites le choix de ne pas fournir de métré détaillé à l’entrepreneur (uniquement un métré récapitulatif = approche non-recommandée), il peut alors être utile d’indiquer à l’entrepreneur la localisation des travaux concernés par chaque poste dans le descriptif de l’article parent, via la sous-rubrique « Localisation ».
Numérisation
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Q2-01 : Le listing du CCTB est-il disponible en format XLSX ?
Afin d'éviter les oublis et/ou les discordances entre les documents, il est recommandé de rédiger les cahiers spéciaux des charges dans un outil en base de données liant les textes de prescription aux métrés. L’utilisation du CCTB dans un éditeur de texte de type Microsoft Word et un éditeur tableur de type Microsoft Excel n’est donc pas recommandée car elle nécessite des contrôles supplémentaires de concordance entre prescriptions et métrés. Le listing du CCTB est toutefois disponible au format XLSX sur la page Téléchargement .
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Q2-02 : Quels sont les formats du CCTB disponibles pour un import par un développeur de logiciel dans son outil informatique ? (logiciels de rédaction de CSC, logiciels BIM, etc.)
Voici les différents formats du CCTB disponibles pour import :
- Format recommandé pour un import complet du CCTB : Format DOCA (format base de données XML)
La structuration des fichiers DOCA est décrite sur la page : https://docaforspw.authore.com/Author-e-DocA-manual.html
- Format DOCX
- Format XLSX (uniquement la classification)
Site portail des bâtiments
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Q3-01 : Je ne retrouve pas le mot de passe de mon compte utilisateur. Comment puis-je le réinitialiser ?
Cliquez sur le lien « Mot de passe oublié » en haut à droite de la page d’accueil du site https://batiments.wallonie.be/home.html
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Q3-02 : Mon compte utilisateur sur le site portail est bloqué. Quelle est la procédure pour le débloquer ?
Envoyez un email avec vos coordonnées (nom, prénom, adresse mail) à infoCCT.data@cctb.zendesk.com en mentionnant en objet : « Compte utilisateur bloqué ». Un membre de l’équipe fonctionnelle du CCTB reprendra contact avec vous pour débloquer la situation.
VitruV
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Q4-01 : L’utilisation de VitruV est-elle obligatoire ?
Non.
Seul le CCTB est imposé pour certains marchés : voir question Q1-01 « Quelles sont les conditions d’utilisation obligatoire du CCTB ? » ci-avant.
L'application VitruV est mise gratuitement à disposition publique par la Wallonie. Elle n'est pas imposée. Il est loisible au rédacteur d'un CSC basé sur le CCTB d'utiliser une autre application d'aide à la rédaction de cahiers de charges ou un traitement de texte et un tableur.
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Q4-02 : Quelles sont les spécifications techniques recommandées pour pouvoir utiliser l’application VitruV ?
Vous trouverez la configuration minimale requise sous le lien suivant : https://batiments.wallonie.be/files/documents/Aide/Configuration%20minimale%20requise.V1.0.pdf
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Q4-04 : Comment puis-je identifier la version de VitruV avec laquelle je travaille ?
La version de VitruV est affichée dans le panneau latéral droit de l’application (panneau « AIDE ») sous le volet « A propos ».
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Q4-05 : Sur mon écran à haute résolution, comment faire pour agrandir la taille des caractères de l’application VitruV ?
En version Windows, la seule solution consiste à vous rendre dans les paramètres d'affichage de Windows et :
- à augmenter le rapport de zoom ;
- ou diminuer la résolution d'affichage.
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Q4-06 : Est-il possible d’encoder des métrés dans VitruV ?
Oui. La fiche d’aide « 45_Gestion des postes.pdf ». Ce document est disponible directement dans la panneau latéral droit de VitruV sous le volet « Pas à pas ».
Il est également téléchargeable sur la page Manuel d'utilisation de VitruV
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Q4-07 : Comment afficher les contenus des rubriques « Unité de mesure » et « Nature de marché » dans les descriptifs générés ?
Afin d'éviter toute contradiction entre le descriptif et les métrés (nature de marché ou unité de mesure discordante entre le texte et le métré), les options de génération par défaut prévoient que les descriptifs ne reprennent pas le contenu des rubriques unité de mesure et nature de marché mais bien les titres unités de mesure et natures de marchés des postes sous-jacents à chaque article.
Si vous souhaitez ne pas voir apparaître les postes dans le descriptif, il vous est loisible dans les paramètres avancés de génération :
- de décocher cette option au niveau de l'onglet ""Type"" > cadre ""Descriptif"" (ce que vous avez fait)
- et de rajouter la génération des rubriques Article > unité de mesure et Article > Nature de marché au niveau de l'onglet ""Contenu"" > cadre ""Sélection du filtrage sur les éléments du projet"".
Cette méthodologie est toutefois déconseillée en raison des risques de contradiction signalés ci-avant.
Vous pouvez vous référer, pour ce faire, à la fiche d'aide 70_Génération des documents : Manuel d'utilisation de VitruV
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Q4-08 : Lors du transfert d’éléments entre ma source et mon projet, j’obtiens un message d’erreur et le transfert ne s’opère pas. D’où cela peut-il provenir ?
Il est recommandé de travailler avec en source, comme en projet :
- le CCTB dernière version
- un modèle de CSC basé sur le CCTB de référence dans sa dernière version
- un projet basé sur le CCTB de référence dans sa dernière versionPouvez-vous vérifier si c'est bien le cas tant côté source que côté projet ?
Il est donc recommandé d’effectuer la mise à jour du CCTB de référence des fichiers sur lesquels vous travaillez en suivant la fiche d'aide "04_Mettre à jour le CCTB de référence.zip" téléchargeable sur la page : Manuel d'utilisation de VitruV en suivant attentivement les indications décrites dans cette fiche.
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Q4-09 : Comment puis-je créer un aide-mémoire constitué des extraits de textes du CCTB relatifs aux travaux de mon projet ?
Pour générer un aide-mémoire reprenant les textes du CCTB pour les titres mentionnés dans votre CSC, il vous suffit de suivre les étapes suivantes :
(Cette procédure ne doit normalement pas prendre plus de 15 minutes.)0. Si ce n'est fait, prendre connaissance de la fiche d'aide VitruV "33_Favoris.pdf" du manuel utilisateur de VitruV : Manuel d'utilisation de VitruV
1. Ouvrir votre projet XXXX dans VitruV.
2. Sélectionner tous les éléments présents dans votre projet (via la case à cocher en entête de l'arborescence). L'application vous mentionne bien le nombre d'éléments sélectionnés qui correspond au nombre de titres de généralités et d'articles présents dans votre projet.
3. Ajouter tous les index de ces titres à un nouveau favori "Listing projet XXXX" (via la petite étoile jaune).
4. Ouvrir un nouveau projet dans VitruV nommé "Aide-mémoire CCTB pour le projet XXXX" (et basé sur le même CCTB de référence que le projet XXXX). Et l'enregistrer sur votre ordinateur.
5. Ouvrir en source le CCTB de référence du projet XXXX.
6. Afficher la vue recherche de la source.
7. Appliquer le filtre de favori "Listing projet XXXX" à la source. Une fenêtre s'ouvre éventuellement pour mentionner les titres du listing non trouvés dans le CCTB, elle ne doit normalement reprendre que la liste des titres que vous avez créé vous-même en dehors des titres existants dans le CCTB.
8. Sélectionner tous les éléments présents dans votre projet (via la case à cocher en entête de l'arborescence). L'application vous mentionne bien le nombre d'éléments sélectionnés qui correspond au nombre de titres de généralités et d'articles présents dans votre projet.
9. Transférer les éléments sélectionnés (titres et descriptifs des éléments cochés et des parents) dans le projet "Aide-mémoire CCTB pour le projet XXXX". (En cas de très gros projet, il faudra éventuellement faire une recherche avancée par tome pour opérer le transfert tome par tome).
10. Générer les clauses administratives et techniques de l'aide-mémoire.
Voilà, vous disposez à présent de l'aide-mémoire CCTB de votre projet.
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Q4-10 : Comment puis-je libérer de la mémoire dans VitruV ?
En supprimant les versions plus anciennes du CCTB dans la base de données « Sources de VitruV ». Pour ce faire, allez dans le panneau « Ouvrir > Source » et cliquez sur la poubelle à côté de la version du CCTB que vous souhaitez supprimer de la base de données de VitruV.
Si un message d’erreur s’affiche, c'est pour une des 3 raisons suivantes :- Les paramètres utilisateurs de VitruV définissent cette version du CCTB comme source par défaut des nouveaux projets.
- La source actuellement chargée est cette version du CCTB
- Le projet actuellement chargé se base sur cette version du CCTB (voir bouton "i" sur les informations du projet dans la barre d’outil principale en haut à gauche de l’application). Attention que cela vaut également pour le projet "vide" qui est chargé au démarrage de VitruV.Si vous levez ces 3 raisons, VitruV vous permet ensuite de supprimer la version souhaitée du CCTB de la base de données "Sources" de VitruV.
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Q4-11 : Pourquoi VitruV se ferme-t-il de manière inopinée ?
L’utilisation de l’application antivirus Avast «ver. 23.1.6049 - version 23.1.7883.775 » simultanément avec l’application VitruV provoque des problèmes de fermeture inopinée de VitruvV lors de tentative de chargement et/ou de sauvegarde de CDCX.
Faisant suite à notre intervention, Avast Software a rectifié ce problème dans la version « ver 23.2.6053 - version 23.2.7961.777 ».
Nous vous invitons à suivre les instructions d’Avast Software pour effectuer la mise à jour :
« Ouvrir Avast Premium Security, allez dans -Menu - Paramètres - Général - Mise à jour- et cliquer sur le deuxième bouton "Vérifier les mises à jour", ensuite redémarrez l'ordinateur ».
Problèmes résolus dans la version la plus récente du CCTB
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Q5-01 : Lorsque je génère les clauses administratives / techniques, le descriptif DOCX généré s’arrête avant le dernier article encodé dans VitruV. D’où cela provient-il ?
Il s’agit d’une erreur présente dans les anciennes versions du CCTB. En n’utilisant que la version la plus récente du CCTB, vous ne devriez pas rencontrer ce problème.
Pour résoudre le problème dans votre projet, identifiez dans le texte DOCX généré le dernier caractère qui y apparaît. Dans VitruV, l’image ou le texte problématique se trouve juste après ce dernier caractère. Dans VitruV toujours, supprimez puis réinsérez le texte ou l'image problématique. Cela vous permettra de résoudre ce problème de génération.
Si vous rencontrez ce problème avec la version la plus récente du CCTB, pouvez-vous envoyer l’index de l’élément problématique à infocct.suggest@CCTB.zendesk.com avec en sujet du mail « Bug bloquant la génération dans VitruV ».
Suggestions d'amélioration
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Q6-01 : Où puis-je transmettre mes suggestions d’amélioration du CCTB, du site portail des bâtiments, de VitruV et des autres outils ?
Vous pouvez transmettre vos suggestions d’améliorations à infoCCT.suggest@cctb.zendesk.com
Téléchargement
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