00.4 Mode d'emploi
DESCRIPTION
- Définition / Comprend
GÉNÉRALITÉS - PUBLICATIONS
Le CCTB peut être consulté au siège de la Direction Générale Transversale (DGT - boulevard du Nord 8 à 5000 Namur) ; il est consultable et téléchargeable gratuitement sur internet à partir du site portail des bâtiments à l’adresse http://batiments.wallonie.be.
En cas de contradiction des textes entre les différents formats proposés, c'est le texte sous format Acrobat Reader (.PDF) qui est applicable.
Le principe d’utilisation du CCTB est le suivant :
L’auteur de projet génère un Modèle de Cahiers Spéciaux des Charges (modèle de CSC) dans lequel il ne reprend que :
Le modèle de CSC ne reprend pas le texte de référence du CCTB.
Ce modèle de CSC est conçu comme un élément d’un système de management de la qualité dans la rédaction de CSC. L’auteur de projet l’amende en fonction de son expérience et des évolutions de l’art de construire.
Il peut être envisagé plusieurs modèles de CSC par auteur de projet. Toutefois, l’utilisation de plus de 2 ou 3 modèles de CSC est déconseillée au vu de la lourdeur quant à la mise à jour des textes au sein des différents modèles.
Sur base du modèle de CSC, l’auteur de projet compose son CSC par la sélection des généralités et articles qui le composeront et la mise au point du texte qui le compose.
Deux manières de créer le CSC sont possibles :
DIRECTIVES A L'ATTENTION DE L'AUTEUR DE PROJET
L’auteur de projet doit indiquer dans son CSC la version du CCT qui est d’application et à laquelle il fait référence (voir A1.1 Cadre d'intervention - CCTB).
Il est impératif que l’auteur de projet respecte la structure et la numérotation du CCTB dans l'établissement de son CSC. Le cahier des charges type présente à cet effet une trame de base cohérente et propose une quantité assez complète d'articles généraux ainsi que des matériaux les plus couramment utilisés.
Dans le modèle de CSC et dans le CSC, l’auteur de projet ne reprend que les précisions, compléments et dérogations par rapport au texte de référence. Ces différents textes sont obligatoirement précédés de la mention (respectivement) :
Précisé comme suit : Texte précisant le texte prévu au CCTB. Les précisions sont une sélection entre les choix prévus au CCTB (suivant les styles de couleurs explicités ci-après). |
Complété comme suit : Texte complétant le texte prévu au CCTB, soit à l'initiative de l'auteur de projet, soit à l'initiative du CCTB aux emplacements prévus par trois étoiles « *** ». |
Dérogé comme suit : Texte contredisant tout ou partie du texte prévu au cahier des charges type et le remplaçant. |
Rappelé comme suit (extrait) : Texte rappelant dans le CSC tout ou partie du texte du CCTB (et uniquement cela). Ce type d'insertion est contraire à la logique de ce document de référence et est à proscrire des CSC hormis dans le A1.1 Cadre d'intervention - CCTB. |
Attention : Les compléments et dérogations sont clairement identifiés par un cadre les circonscrivant afin que nul intervenant ne puisse les ignorer. En l’absence d’encadrement de ces textes de complément et de dérogation, ils sont réputés non écrits. Le cadre ne peut pas être utilisé pour les textes de précision et de rappel.
Tant pour les généralités (niveaux 1 à 5) que pour les articles (niveau 6), il suffit d'indiquer l'index et le titre, le contenu étant automatiquement d'application selon le principe des références. Les textes généraux du CCTB qui ne sont pas recopiés dans le CSC sont d'office d'application, sauf mention contraire ou complémentaire dans le CSC.
Dans ces mêmes éléments (généralités et articles), des choix sont proposés aux auteurs de projet. Ces choix sont toujours indiqués en couleur de manière à attirer l’attention de l’auteur sur les parties où il devra intervenir. Ces couleurs sont liées aux « styles » que ces parties de texte ont reçus. Il y a trois styles prédéfinis à cet effet :
Les styles CCTB ci-dessus peuvent être mis en forme par l'utilisateur dans son modèle de CSC via de simples mises en couleur, voire via les styles prédéfinis (par exemple dans les fichiers docx publiés sur le site portail des bâtiments).
Pour les prescriptions types de grande taille (plus d’une ligne) entre lesquelles il est demandé à l’auteur de projet de préciser un choix dans son CSC, il a été intégré, lorsque cela était réalisable, une dénomination brève et non équivoque par prescription. Ceci afin de permettre à l’auteur de projet de ne reprendre dans son CSC que cette dénomination pour préciser le CCTB.
Attention : Il est conseillé de changer la couleur du texte en noir avant publication du CSC. En effet, la couleur sert uniquement d’aide à la rédaction pour les auteurs de projet et génère certains problèmes de perte de contenu lors du traitement des CSC par les autres intervenants (photocopies, fax, scans …).
Attention : les prescriptions des sous-rubriques "Prescriptions complémentaires" (MATERIAUX) et "Notes d'exécution complémentaires" (EXECUTION/MISE EN OEUVRE) sont uniquement d'application dans la mesure où elles sont explicitement reprises dans le CSC.
L'auteur de projet est évidemment libre de proposer plusieurs choix dans son cahier spécial des charges, et d'en laisser la décision à l'entrepreneur, bien sûr dans les limites imposées. Dans certains cas, il pourrait donc suffire de mentionner uniquement le numéro de généralité/d'article du cahier des charges type et de se limiter à décrire le domaine d'application. Cela comporte évidemment des risques et il y a lieu de rester vigilant quant aux articles où des choix concrets doivent être faits au niveau des matériaux et des spécifications complémentaires.
La structure de numérotation du CCTB prévoit toujours, pour chaque tome et pour chaque entité constructive, suffisamment d'espace afin d'inclure d'autres matériaux ou techniques constructives que ceux qui ont été indiqués d'office. Lorsque l'auteur de projet souhaite introduire ses propres généralités / articles (complémentaires ou alternatifs), il est prié de les intégrer dans la logique structurelle de la classification et de les associer aux index qui leur sont réservés, c'est-à-dire :
Par exemple, si l'architecte souhaite introduire l'élément "revêtements muraux en titane", il désignera cet élément de la façon suivante :
Le texte de ces éléments complémentaires (généralité / article créés) est d’office précédé de la mention « Complété comme suit : ». (En effet, le CCTB étant vide à cet index, la prescription du CSC ne fait que compléter le CCTB.)
Dans un certain nombre de cas, il peut s'avérer nécessaire de mentionner à plusieurs reprises un même article dans le métré récapitulatif. Tel est le cas, par exemple, lorsqu'un prix est demandé pour plusieurs types ou pour différentes dimensions. Dans ce cas, il suffit d'indiquer au niveau des postes (niveau 7, à l'aide de deux chiffres) quelles dimensions et/ou compositions particulières sont d'application à tel endroit. Par exemple :
DIRECTIVES À L'ATTENTION DE L'ENTREPRENEUR
(Voir également A1.1 Cadre d'intervention - CCTB)
Le CSC constitue un complément du CCTB. Les articles sélectionnés et/ou complémentaires y sont détaillés en ce qui concerne le choix des matériaux, les spécifications, les critères de prestation spécifiques et les notes d'exécution complémentaires.
Le CCTB fait donc partie intégrante des documents du marché et rentre donc dans le champ contractuel.
Le CSC respecte obligatoirement le système de codification du CCTB.
Conformément à sa structure hiérarchique, les clauses générales telles qu'elles sont reprises dans les généralités du CCTB (niveaux 1 à 5) sont automatiquement d'application pour tous les articles y afférents et repris dans le cahier spécial des charges, même s'ils ne sont pas explicitement mentionnés comme tels.
Les prescriptions qui figurent au CCTB valent dans leur ensemble tandis que les textes repris dans le CSC sont à considérer comme des précisions, des compléments ou des dérogations. Ils ne remplacent jamais la totalité du texte du CCTB, sauf mention contraire explicite.
Lorsque le CSC ne contient pas suffisamment de précisions en ce qui concerne la description des matériaux et/ou du mode d'exécution, les clauses manquantes sont automatiquement complétées par celles du CCTB.
En cas de contradiction entre les documents du marché, il est fait application de la règle de primauté entre documents suivant prescriptions du A3.62.4 Correction des documents du marché - Erreurs / Omissions.
Tous les articles sans mention d'unité de mesure ou de quantité sont automatiquement à considérer pour mémoire (PM) et leur prix sera réparti sur l'ensemble des prix des différents postes du marché.
Dans le silence du CSC, lorsque plusieurs possibilités existent dans le texte du CCTB, dont une précédée par les mots « par défaut », c’est la possibilité « par défaut » qui est implicitement retenue.
AIDE
L'attention des auteurs de projet est attirée sur le fait que l'absence d'encadrement des textes de complément et de dérogation au sein des CSC peut être source de litige et se fait sous la responsabilité de l'auteur de projet.
Concernant les choix identifiés "par défaut" au sein des clauses, tel qu'expliqué ci-dessus : la présence de tels choix dans une prescription des sous-rubriques "Prescriptions complémentaires" (MATERIAUX) ou "Notes d'exécution complémentaires" (EXECUTION/MISE EN OEUVRE) est uniquement d'application dans la mesure où le CSC fait appel à cette prescription (par appel à son titre court par exemple) mais sans préciser le choix opéré.