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Les documents ci-dessous constituent le CCTB dans sa version la plus récente.
Toutefois pour des marchés plus anciens qui feraient référence à des versions précédentes du CCTB, il est possible d’accéder au contenu de ces versions via les archives du CCTB, en suivant le lien dans l’encadré de droite.

 

CCTB
Version : 01.06
Publié le : 23 juil. 2018
Release note :

 

 

Guide réglementaire - références réglementaires de la version 01.06 du tome A

Guide_reglementaire_TA CCTB 01.06_20180723.pdf

Propositions de textes pour CSC Abords

Propositions de textes pour CSC Abords .docx 

Propositions de textes pour CSC Abords .cdcx

Documents types pour les métrés

(modèles en format xlsx)

Métré détaillé

Métré estimatif

Métré récapitulatif à TVA fixe

Métré récapitulatif à TVA variable

Remarque : ces documents sont également générés automatiquement dans l'application VitruV.

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