En présence de plantes invasives, de fibres d'amiante, de débris et/ou matériaux autres que des terres, une gestion spécifique est nécessaire, conformément à l'[AGW 2018-07-05] et aux modalités de gestion prévues dans le [SPW ARNE GRGT]. Cette gestion spécifique est en supplément à la gestion des terres décrite en 07.32 Gestion des terres de type d'usage I à V ou en 07.33 Gestion des terres au-delà du type d'usage V.

[DRW 1996-06-27, Décret du Parlement Wallon relatif aux déchets]

[AGW 2003-11-13, Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'enregistrement des collecteurs, des courtiers, des négociants et des transporteurs de déchets autres que dangereux.]

[CMRW 1995-02-23, Circulaire ministérielle relative à l'organisation de l'évacuation des déchets dans le cadre des travaux publics en Région wallonne]

[SPW ARNE GRGT, Guide de référence relatif à la gestion des terres (GRGT)]

[AGW 2018-07-05, Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la gestion et à la traçabilité des terres et modifiant diverses dispositions en la matière]

[CMRW 2013-05-30, Circulaire relative aux plantes exotiques envahissantes]