Texte à insérer par l'auteur de projet dans le cahier spécial des charges (CSC) :

Rappelé comme suit (extrait) :

Le Cahier des Charges Type Bâtiments - en abrégé « CCTB » - dans sa version 01.11 (publiée en format PDF sur le site portail des bâtiments https://batiments.wallonie.be) fait partie intégrante des documents du marché tel que prévu par la prescription A1.1 Champ contractuel dudit CCTB.