A2.4 Variantes

DESCRIPTION

Les variantes sont (par défaut) / ne sont pas interdites.

En cas de variantes interdites :

Aucune variante ne peut être introduite. Toute variante proposée sera écartée.

En cas de variantes non interdites et de marché dont la valeur estimée est égale ou supérieure aux seuils de publicité européenne (marché avec publicité européenne) tel que mentionné au A3.1 Procédures de passation :

Typologie	Modalités de dépôt	Exigences minimales	Objet de la variante
Variante exigée 1	Dépôt obligatoire de la variante avec (par défaut) / sans obligation de dépôt de l'offre de base	Objet : * Nature : voir clauses techniques (par défaut) / * Portée : voir clauses techniques (par défaut) / ***	Poste * / Sur poste(s) * / Sur l'intégralité du marché
Variante exigée 2	Dépôt obligatoire de la variante avec (par défaut) / sans obligation de dépôt de l'offre de base	Objet : * Nature : voir clauses techniques (par défaut) / * Portée : voir clauses techniques (par défaut) / ***	Poste * / Sur poste(s) * / Sur l'intégralité du marché
Variante exigée ***	Dépôt obligatoire de la variante avec (par défaut) / sans obligation de dépôt de l'offre de base	Objet : * Nature : voir clauses techniques (par défaut) / * Portée : voir clauses techniques (par défaut) / ***	Poste * / Sur poste(s) * / Sur l'intégralité du marché
Variante autorisée 1	Dépôt obligatoire de l’offre de base + dépôt facultatif de la ou des variante(s)	Objet : * Nature : voir clauses techniques (par défaut) / * Portée : voir clauses techniques (par défaut) / ***	Poste ***
Variante autorisée 2	Dépôt obligatoire de l’offre de base + dépôt facultatif de la ou des variante(s)	Objet : * Nature : voir clauses techniques (par défaut) / * Portée : voir clauses techniques (par défaut) / ***	Poste ***
Variante autorisée ***	Dépôt obligatoire de l’offre de base + dépôt facultatif de la ou des variante(s)	Objet : * Nature : voir clauses techniques (par défaut) / * Portée : voir clauses techniques (par défaut) / ***	Poste ***

Les variantes libres sont interdites. Toute variante libre proposée sera écartée.

En cas de variantes non interdites et de marché dont la valeur estimée est inférieure aux seuils de publicité européenne (marché avec publicité belge) tel que mentionné au A3.1 Procédures de passation :

Typologie	Modalités de dépôt	Exigences minimales	Objet de la variante
Variante exigée 1	Dépôt obligatoire de la variante avec (par défaut) / sans obligation de dépôt d’offre de base	Objet : * Nature : voir clauses techniques (par défaut) / * Portée : voir clauses techniques (par défaut) / ***	Poste * / Sur poste(s) * / Sur l'intégralité du marché
Variante exigée 2	Dépôt obligatoire de la variante avec (par défaut) / sans obligation de dépôt d’offre de base	Objet : * Nature : voir clauses techniques (par défaut) / * Portée : voir clauses techniques (par défaut) / ***	Poste * / Sur poste(s) * / Sur l'intégralité du marché
Variante exigée ***	Dépôt obligatoire de la variante avec (par défaut) / sans obligation de dépôt d’offre de base	Objet : * Nature : voir clauses techniques (par défaut) / * Portée : voir clauses techniques (par défaut) / ***	Poste * / Sur poste(s) * / Sur l'intégralité du marché
Variante autorisée 1	Dépôt obligatoire de l’offre de base + dépôt facultatif de la ou des variante(s)	Objet : * Nature : voir clauses techniques (par défaut) / * Portée : voir clauses techniques (par défaut) / ***	Poste ***
Variante autorisée 2	Dépôt obligatoire de l’offre de base + dépôt facultatif de la ou des variante(s)	Objet : * Nature : voir clauses techniques (par défaut) / * Portée : voir clauses techniques (par défaut) / ***	Poste ***
Variante autorisée ***	Dépôt obligatoire de l’offre de base + dépôt facultatif de la ou des variante(s)	Objet : * Nature : voir clauses techniques (par défaut) / * Portée : voir clauses techniques (par défaut) / ***	Poste ***

Les variantes libres sont interdites (par défaut) / autorisées.

En cas de variantes libres interdites, toute variante libre proposée sera écartée.
En cas de cariantes libres autorisées, les éventuelles variantes libres doivent être déposées avec dépôt obligatoire de l'offre de base.

DOCUMENTS DE REFERENCE

[Loi 2016-06-17, Loi relative aux marchés publics], art. 2, 53° et 56

AIDE

En cas de variantes exigées ou autorisées, la mention aux documents du marché des exigences minimales et des modalités d’introduction des variantes est obligatoire.