Généralités

Les travaux d'étaiement et de reprise en sous-œuvre en surface font intégralement partie du marché d'entreprise et sont compris dans l'ensemble de l'entreprise.

Les travaux d'étaiement et de reprise en sous-œuvre en sous-sol font intégralement partie de l'étude de stabilité jointe au projet ou qui doit être soumise par l'entrepreneur; ces travaux sont comptés avec les autres travaux de fondation.

Le cas échéant, en raison de circonstances imprévues, la nécessité de procéder à des travaux de reprise en sous-œuvre, n'apparaît qu'au moment où les travaux sont en cours d'exécution. Dans ce cas, les décomptes sont également autorisés, si possible aux prix unitaires convenus lors de l'attribution du marché.

Lorsque, au cours de ses travaux, l'entrepreneur constate la nécessité d'effectuer des reprises en sous-œuvre, il prend immédiatement toutes les mesures préventives qui s'imposent afin d'étayer provisoirement les constructions, d'arrêter les travaux qui risquent de remuer le sol dans les environs immédiats ou qui peuvent présenter un quelconque danger pour les personnes. Il convoque ensuite le maître de l'ouvrage, les propriétaires des constructions attenant aux étançonnements nécessaires, le coordinateur sécurité, l'auteur du projet et l'ingénieur en stabilité afin d'élaborer une proposition d'approche et de convenir des mesures de sécurité à prendre. En ce qui concerne la sécurité, le [RGPT] et les recommandations du CNAC (Comité National d’Action pour la sécurité et l’hygiène dans la Construction - voir http://cnac.constructiv.be/) sont respectés ainsi que les clauses de l'[AR 1999-05-03].

Lorsqu'un ingénieur en stabilité a été désigné d'office par l'auteur du projet, celui-ci propose immédiatement les mesures provisoires à prendre ou (en cas de force majeure) il contrôle les mesures prises par l'entrepreneur et il soumet pour avis dans les 14 jours calendrier une proposition de décompte à l'auteur du projet et au maître de l'ouvrage.

Dans les autres cas, l'entrepreneur désigne lui-même immédiatement un ingénieur qu'il charge de cette mission.

Pour les cas particuliers nécessitant une étude du sol complémentaire (lorsque les sondages déjà effectués à l'endroit spécifique ne s'avèrent plus tellement fiables), un délai est convenu dans lequel l'entrepreneur ou l'auteur du projet proposeront des mesures complémentaires basées sur cette nouvelle étude du sol.

A cet effet, le délai d'exécution peut être prolongé de 30 jours calendrier maximum. Si les délais convenus (dans le cas d'une étude de sol complémentaire) ou imposés ci-dessus sont respectés, l'entrepreneur renonce à toute indemnité autre que les décomptes convenus pour les travaux supplémentaires et les prolongations de délais découlant de ces dernières et du retard encouru.

Documents

Tout planning pour les travaux d'étaiement et de reprise en sous-œuvre est préalablement soumis à au maître de l'ouvrage. Les travaux en question sont repris dans le planning. Avant l'exécution, l'entrepreneur procure également les notes de calcul et la documentation / les certificats des systèmes / matériaux à mettre en œuvre, ainsi qu'un plan des méthodes d'exécution qu'il prévoit.

Toutes les directives en ce qui concerne la sécurité, établies par le coordinateur-réalisation, sont scrupuleusement respectées. L'article 01.1 Mission de coordination de sécurité et de santé décrit les prescriptions générales en matière de sécurité et l'article 01.4 Plans de sécurité et de santé décrit les plans de sécurité et santé.