00.4 Mode d'emploi
DESCRIPTION
- Définition / Comprend
VERSIONS DU CCTB ET CSC BASÉS SUR LE CCTB
Le CSC du marché indique la version du CCTB qui est d’application et à laquelle il fait référence (n° de version + date de publication, usuellement sous le A1.1 Champ contractuel).
Le CCTB peut être consulté au siège de la Direction des Projets et Travaux Immobiliers (Service Public de Wallonie - SPW Secrétariat Général - SPW Support - boulevard du Nord 8 à 5000 Namur) ; il est consultable et téléchargeable gratuitement sur internet à partir du site portail des bâtiments à l’adresse https://batiments.wallonie.be. L'administration propose le document :
En cas de contradiction des textes du CCTB entre les différents formats proposés, c'est le texte sous format Acrobat Reader (PDF) qui est applicable.
Le CSC suit le système de codification du CCTB (index et titres) et constitue un complément à celui-ci. Les éléments sélectionnés et/ou complémentaires y sont détaillés en ce qui concerne le choix des matériaux, les spécifications et les critères de prestation spécifiques.
Le CCTB fait donc partie intégrante des documents du marché et rentre donc dans le champ contractuel (voir également A1.1 Champ contractuel).
En cas de contradiction entre les documents du marché, il est fait application de la règle de primauté entre documents suivant prescriptions du A3.51 Forme et contenu de l’offre.
Conformément à sa structure hiérarchique, les clauses générales telles qu'elles sont reprises dans les généralités du CCTB (niveaux 1 à 5) sont automatiquement d'application pour tous les articles y afférents et repris dans le CSC, même si elles n'y sont pas explicitement mentionnées comme telles.
CONTENUS PRESCRIPTIFS
Les prescriptions qui figurent au CCTB valent dans leur ensemble tandis que les textes repris dans le CSC sont à considérer comme des précisions, des compléments ou des dérogations. Ils ne remplacent jamais la totalité du texte du CCTB, sauf mention contraire explicite.
Dans ces prescriptions du CCTB apparaissent des informations à éventuellement préciser ou compléter par le CSC. Ces prescriptions apparaissent en couleur dans le CCTB :
La mention « *** » dans les prescriptions du CCTB indique une information qui peut être complétée par le CSC.
Pour les choix de grande taille, le CCTB peut indiquer une dénomination brève et non équivoque par prescription. Dans ce cas, le CSC peut n’indiquer que cette dénomination brève pour préciser le choix opéré.
Attention : les prescriptions des sous-rubriques "Prescriptions complémentaires" (MATERIAUX) et "Notes d'exécution complémentaires" (EXECUTION/MISE EN OEUVRE) du CCTB sont uniquement d'application dans la mesure où elles sont explicitement reprises dans le CSC (éventuellement au moyen de leur dénomination brève).
Dans le silence du CSC, lorsque plusieurs possibilités existent dans le texte du CCTB, dont une associée aux mots "par défaut", c'est la possibilité "par défaut" qui est applicable.
STRUCTURATION DU CSC
Le CSC peut comporter des éléments dont les index comportent :
Dans ce cas, il s’agit d’un élément complémentaire au CCTB (par exemple, pour un travail n’étant pas prévu par la classification du CCTB : 51.65.9a Revêtements muraux en titane).
Tous les éléments ou postes sans mention d'unité de mesure ou de quantité sont automatiquement à considérer pour mémoire (PM) et leur prix sera réparti sur l'ensemble des prix des différents postes du marché.
AIDE
DIRECTIVES À L'ATTENTION DE L'AUTEUR DE PROJET
Le principe d'utilisation du CCTB est le suivant :
L’auteur de projet génère un Modèle de Cahiers Spéciaux des Charges (modèle de CSC) dans lequel il ne reprend que :
Le modèle de CSC ne reprend pas le texte de référence du CCTB.
Ce modèle de CSC est conçu comme un élément d’un système de management de la qualité dans la rédaction de CSC. L’auteur de projet l’amende en fonction de son expérience et des évolutions de l’art de construire.
Il peut être envisagé plusieurs modèles de CSC par auteur de projet. Toutefois, l’utilisation de plus de 2 ou 3 modèles de CSC est déconseillée au vu de la lourdeur quant à la mise à jour des textes au sein des différents modèles.
Sur base du modèle de CSC, l’auteur de projet compose son CSC par la sélection des généralités et articles qui le composeront et la mise au point du texte qui le compose.
Deux manières de créer le CSC sont possibles :
Il est impératif que l’auteur de projet respecte la structure et la numérotation du CCTB dans l'établissement de son CSC (index et titres). Le cahier des charges type présente à cet effet une trame de base cohérente et propose une quantité assez complète de prescriptions générales ainsi que des matériaux les plus couramment utilisés.
Tant pour les généralités (niveaux 1 à 5) que pour les articles (niveau 6), il suffit d'indiquer l'index et le titre, le contenu étant automatiquement d'application selon le principe des références. Les textes généraux du CCTB qui ne sont pas recopiés dans le CSC sont d'office d'application, sauf mention contraire ou complémentaire dans le CSC.
Dans les éléments du CCTB (généralités et articles), des choix sont proposés aux auteurs de projet. Ces choix sont toujours indiqués en couleur de manière à attirer l’attention de l’auteur sur les parties où il devra intervenir. Ces couleurs sont liées aux « styles » que ces parties de texte ont reçus. Il y a trois styles prédéfinis à cet effet :
Les styles CCTB ci-dessus peuvent être mis en forme par l'utilisateur dans son modèle de CSC via de simples mises en couleur, voire via les styles prédéfinis (par exemple dans les fichiers DOCX publiés sur le site portail des bâtiments).
Pour les prescriptions types de grande taille (plus d’une ligne) entre lesquelles il est demandé à l’auteur de projet de préciser un choix dans son CSC, il a été intégré, lorsque cela était réalisable, une dénomination brève et non équivoque par prescription. Ceci afin de permettre à l’auteur de projet de ne reprendre dans son CSC que cette dénomination pour préciser le CCTB.
Attention : Il est conseillé de changer la couleur du texte en noir avant publication du CSC. En effet, la couleur sert uniquement d’aide à la rédaction pour les auteurs de projet et génère certains problèmes de perte de contenu lors du traitement des CSC par les autres intervenants (photocopies, fax, scans …).
Dans le modèle de CSC et dans le CSC, l’auteur de projet ne reprend que les précisions, compléments et dérogations par rapport au texte de référence.
Afin de clarifier le CSC, il est recommandé de faire précéder ces différents textes des mentions suivantes (respectivement) :
Précisé comme suit : Texte précisant le texte prévu au CCTB. Les précisions sont une sélection entre les choix prévus au CCTB (suivant les styles de couleurs explicités ci-avant). |
Complété comme suit : Texte encadré complétant le texte prévu au CCTB, soit à l'initiative de l'auteur de projet, soit à l'initiative du CCTB aux emplacements prévus par trois étoiles « *** ». |
Dérogé comme suit : Texte encadré contredisant tout ou partie du texte prévu au cahier des charges type et le remplaçant. |
Rappelé comme suit (extrait) : Texte rappelant dans le CSC tout ou partie du texte du CCTB (et uniquement cela). Ce type d'insertion est contraire à la logique de ce document de référence et est à proscrire des CSC hormis dans le A1.1 Champ contractuel. |
L'auteur de projet opère donc un choix défini au travers du CSC. Il est évidemment libre de se rabattre sur l'éventuelle valeur "par défaut" du CCTB, ou de proposer plusieurs choix dans son cahier spécial des charges, et d'en laisser la décision à l'entrepreneur, bien sûr dans les limites imposées. Dans certains cas, il peut donc suffire de mentionner uniquement le numéro de généralité/d'article du cahier des charges type et de se limiter à décrire le domaine d'application. Cela comporte évidemment des risques et il y a lieu de rester vigilant quant aux éléments où des choix concrets doivent être faits au niveau des matériaux et des spécifications complémentaires.
Concernant les choix identifiés "par défaut" au sein des clauses, tel qu'expliqué ci-dessus : la présence de tels choix dans une prescription des sous-rubriques "Prescriptions complémentaires" (MATERIAUX) ou "Notes d'exécution complémentaires" (EXECUTION/MISE EN ŒUVRE) est uniquement d'application dans la mesure où le CSC fait appel à cette prescription (par appel à son titre court par exemple) mais sans préciser le choix opéré.
La structure de numérotation du CCTB prévoit toujours, pour chaque tome et pour chaque entité constructive, suffisamment d'espace afin d'inclure d'autres matériaux ou techniques constructives que ceux qui ont été indiqués d'office. Lorsque l'auteur de projet souhaite introduire ses propres généralités / articles (complémentaires ou alternatifs), il est prié de les intégrer dans la logique structurelle de la classification et de les associer aux index qui leur sont réservés, c'est-à-dire :
Par exemple, si l'architecte souhaite introduire l'élément "revêtements muraux en titane", il désigne cet élément de la façon suivante :
Dans un certain nombre de cas, il peut s'avérer nécessaire de mentionner à plusieurs reprises un même article dans le métré récapitulatif. Tel est le cas, par exemple, lorsqu'un prix est demandé pour plusieurs types ou pour différentes dimensions. Dans ce cas, il suffit d'indiquer au niveau des postes (niveau 7, à l'aide de deux chiffres) quelles dimensions et/ou compositions particulières sont d'application à tel endroit. Par exemple :