A3.46.3 Variantes obligatoires, facultatives, libres
DESCRIPTION
(art. 2, § 1er, 10° et art. 9, [AR 2011-07-15])
« 10° variante : un mode alternatif de conception ou d'exécution qui est introduit soit à la demande du pouvoir adjudicateur, soit à l'initiative du soumissionnaire ; » (art. 2, § 1er, 10°, [AR 2011-07-15])
---
Autorisation des variantes : voir point A2.14 Variantes.
---
Variante obligatoire : « […] les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre à la fois pour le projet de base et pour chaque variante ; » (art. 9, § 1er, 1°, [AR 2011-07-15])
Variante facultative : « Les soumissionnaires peuvent présenter une offre pour une ou plusieurs variante, elle est obligatoire pour la variante de base. » (art. 9, § 1er, 2°, [AR 2011-07-15])
Variante libre : « Elle peut être présentée d’initiative par les soumissionnaires. » (art. 9, § 1er, 2°, [AR 2011-07-15])
---
En application de l’article 9, § 1, 2° de l’[AR 2011-07-15] : Si une des variantes facultatives est désignée projet de base (voir point « A2.1.4 Variantes »), il est obligatoire de remettre offre pour la solution de base.
En application de l’article 9, § 2, alinéa 2 de l’[AR 2011-07-15], si les variantes sont autorisées, les variantes sont introduites : dans une partie séparée de l'offre / par une offre distincte / pas d’application.