(art. 2, § 1er, 10° et art. 9, [AR 2011-07-15])

  « 10° variante : un mode alternatif de conception ou d'exécution qui est introduit soit à la demande du pouvoir adjudicateur, soit à l'initiative du soumissionnaire ; » (art. 2, § 1er, 10°, [AR 2011-07-15])

  « Il existe trois types de variante :
1° la variante obligatoire : dans ce cas, le pouvoir adjudicateur décrit dans les documents du marché l'objet, la nature et la portée d'un projet de base et d'une ou plusieurs variantes; les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre à la fois pour le projet de base et pour chaque variante;
2° la variante facultative : dans ce cas, le pouvoir adjudicateur décrit dans les documents du marché l'objet, la nature et la portée de plusieurs variantes, dont une peut être désignée comme solution de base. Les soumissionnaires peuvent présenter une offre pour une ou plusieurs variantes. Le pouvoir adjudicateur peut imposer dans les documents du marché la remise d'une offre pour la solution de base;
3° la variante libre : elle peut être présentée d'initiative par les soumissionnaires. Pour les marchés pour lesquels une publicité européenne préalable est obligatoire, le pouvoir adjudicateur mentionne dans l'avis de marché s'il en autorise l'introduction et, dans l'affirmative, dans les documents du marché les exigences minimales auxquelles elle doit répondre. » (art. 9, § 1er, [AR 2011-07-15])

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Les variantes ne sont pas / sont autorisées.

Les variantes autorisées sont les suivantes :

En application de l’article 9, § 1, 1° de l’[AR 2011-07-15] : Variante(s) obligatoire(s) :
- objet, nature et portée du projet de base : ***
- objet, nature et portée de la variante obligatoire n° *** : ***
- objet, nature et portée de la variante obligatoire n° *** : ***

En application de l’article 9, § 1, 2° de l’[AR 2011-07-15] : Variante(s) facultative(s)avec / sans solution de base :
- objet, nature et portée : de la variante facultative n° *** / de la solution de base obligatoire/non obligatoire : ***
- objet, nature et portée de la variante facultative n° *** : ***
- objet, nature et portée de la variante facultative n° *** : ***

En application de l’article 9, § 1, 3° de l’[AR 2011-07-15] : Variante(s) libre(s) (sauf en adjudication) :
Publicité belge uniquement : objet, nature et portée définis par le soumissionnaire. / Publicité européenne obligatoire : exigences minimales auxquelles doit répondre la variante : ***