A1.3 Documents du marché

DESCRIPTION

Les documents du marché sont constitués des éléments suivants :

  • le cahier spécial des charges (CSC) et les métrés ;
  • le formulaire d'offre ; 
  • le métré récapitulatif ; 
  • l'avis de marché ou l'invitation à remettre offre ; 
  • les modèles de documents à annexer à l'offre ; 
  • les plans joints au CSC :
    . N° *** - Désignation *** 
    . N° *** - Désignation *** 

  • les essais de sol : aucun essai de sol n’a été réalisé (par défaut) / des essais de sol ont été réalisés et leur rapport est joint au CSC

  • le plan de situation des câbles et canalisations situés dans la zone des travaux : inexistant (par défaut) / Plan N°*** - Désignation *** joint au CSC 

  • l'inventaire amiante : inexistant (par défaut) / N°*** - Désignation *** joint au CSC 

  • l'inventaire Déchets – Matériaux : inexistant (par défaut) / N°*** - Désignation *** joint au CSC 

  • le plan de sécurité et de santé qui contient le modèle de formulaire à annexer à l’offre : pas d’application (par défaut) / N°*** - Désignation *** joint au CSC 

  • ***
 

AIDE

Exemples de modèles de documents à annexer à l'offre : le formulaire d'engagement d'un tiers à la capacité duquel il est fait appel, le modèle des fiches de références...