Les terres concernées par cette catégorie sont les terres de type d'usage IV destinées à être évacuées du site d'origine.

Le prix pour ce poste comprend le chargement, le transport ainsi que les éventuels droits de dossier de notification du mouvement des terres (conformément à l'[AGW 2018-07-05]) et le déchargement au lieu de destination. Les types de destinations sont décrits à l'élément 07.32 Gestion des terres de type d'usage I à V.

t (par défaut) / m³

(soit par défaut)

1. t

(soit)

2. m³

Le paiement s'effectue au prix du poste sur base de la quantité renseignée sur les bordereaux de réception ou les factures délivrés par le destinataire, ou à défaut sur les bons de transport signés par le destinataire.

Quantité renseignée sur les bordereaux de réception ou les factures délivrés par le destinataire.

Quantité en tonne (par défaut) / volume

(soit par défaut)

1. quantité en tonnes mesurée par pesage à l'entrée du site/centre de destination

(soit)

2. volume mesuré selon les prescriptions du [SPW ARNE GRGT]

QP