Les normes de référence sont celles mentionnées dans le texte des éléments :

• Du CCTB qui sont d'application dans le présent marché,
• Du cahier spécial des charges du présent marché.

Lorsque ces normes sont identifiées par un texte du type [code court], leur identification complète figure dans le Catalogue des documents de référence (CDR).  (Voir également le point "DOCUMENTS DE REFERENCE, NORMES DE REFERENCE OU EQUIVALENCE NORMES EUROPEENNES" de l'élément 00.3 Structure & conception).