00.2 Principes

DESCRIPTION

- Définition / Comprend

CAHIER DES CHARGES TYPE

La partie du CCTB dédiée aux clauses administratives a pris appui sur le texte légal de base régissant les marchés publics de travaux.
Cette base a été précisée, modifiée ou complétée sous les titres concernés du tome A TA Clauses administratives.

Les clauses techniques du CCTB (Tomes 0 à 9) ont été conçues sur la base des réglementations, des normes et règles de l'art en vigueur.

MANIABILITE SUR LE CHANTIER

Le CCTB est directement consultable sur chantier par connexion directe au site portail des bâtiments (https://batiments.wallonie.be).

CONFORMITE AVEC LA LOI SUR LES MARCHES PUBLICS

Les prescriptions du CCTB sont conçues de manière à éliminer tout monopole ou description de marque, même implicite.

AIDE

Les prescriptions du CCTB sont formulées dans des éléments "statiques" qu'il n'est plus nécessaire de recopier dans chaque cahier spécial des charges.

En principe, il suffit donc, dans le cahier spécial des charges (CSC) :

de faire référence à l'index (au numéro) et au titre de la généralité ou de l’article du CCTB qui est d’application, sans en recopier les prescriptions ;
de ne recopier du CCTB que les phrases nécessitant des précisions au CSC (contenant du texte en couleur dans le CCTB) ;
d'indiquer les précisions (les choix opérés entre les différentes possibilités qui figurent au CCTB), compléments et dérogations faites par rapport au texte du CCTB ;
de ventiler chaque article en un ou différents postes.

En résumé, un CSC de qualité ne reprend que les spécificités du projet.

Le CCTB ouvre également la possibilité pour l'auteur de projet d'introduire ses propres généralités et articles et de s'écarter des prescriptions du CCTB en fonction des spécificités de son projet.