A TA Clauses administratives
0 T0 Entreprise / Chantier
1 T1 Terrassements / fondations
2 T2 Superstructures
3 T3 Travaux de toiture
4 T4 Fermetures / Finitions extérieures
5 T5 Fermetures / Finitions intérieures
6 T6 HVAC - sanitaires
7 T7 Electricité
8 T8 Travaux de peinture / Traitements de surface
9 T9 Abords
Catalogue des documents de référence
A TA Clauses administratives
A1 Dispositions générales
A2 Conception de la commande
A3 Passation du marché
A4 Exécution du marché
A4.1 Dispositions générales et cadre général
A4.2 Assurances
A4.3 Cautionnement
A4.4 Documents du marché et organisation du chantier
A4.5 Clauses de réexamen et révision des prix
A4.6 Contrôle et surveillance du marché
A4.7 Moyens d'action de l'adjudicateur
A4.8 Fin du marché et attribution de compétences
A5 Contenu de l'offre
A6 Annexes
A4 Exécution du marché
DESCRIPTION
Voir également
A2.6 Clauses sociales