07.23.1 Gestion des déchets de démolition avec un inventaire détaillé

DESCRIPTION

- Définition / Comprend

Une évaluation de la nature et des quantités de matériaux et de déchets qui devraient être rencontrés lors de l’exécution des travaux a été réalisé et donne lieu à l’inventaire des déchets de démolition joint au cahier spécial des charges, ainsi qu’à des postes spécifiques au métré : le métré récapitulatif des déchets.

EXÉCUTION / MISE EN ŒUVRE

Lorsqu’un inventaire détaillé des déchets a été établi, la gestion des déchets de démolition peut s’effectuer de deux manières différentes : sur base des postes détaillés repris au métré récapitulatif des déchets / en faisant une distinction entre les déchets dangereux et les autres types de déchets

(soit)

Sur base des postes détaillés repris au métré récapitulatif des déchets :

Mise en C.T.A. ou C.E.T.
- De déchets dangereux
- De déchets non dangereux
- De déchets inertes
Mise en site autorisé de déchets directement réutilisables (terres non contaminées, fraisats valorisables, sables et pierres naturelles)
Recyclage sur chantier (cribles et concasseurs)
Évacuation des déchets soumis à obligation de reprise : Sont soumis à l’obligation de reprise, les déchets suivants ([AGW 2010-09-23], [DRW 2008-12-05 emballages] et [ACN 2008-11-04]) :
- Les déchets de piles et accumulateurs,
- Les pneus usés,
- Les déchets de papier,
- Les véhicules hors d’usage,
- Les huiles usagées,
- Les déchets photographiques,
- Les huiles et graisses de friture usagées,
- Les médicaments périmés ou non utilisés,
- Les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)
Mise en C.T.A. ou C.E.T. de déchets découverts en cours de chantier (déchets non repris à l’inventaire)

(soit)

En faisant une distinction entre les déchets dangereux et les autres types de déchets :

Mise en C.E.T. ou C.T.A. de déchets dangereux

Gestion des déchets autres que dangereux