- Définition / Comprend

- Remarques importantes

GÉNÉRALITÉS

Tous les matériaux décrits correspondront aux descriptions du présent cahier des charges et/ou du cahier spécial des charges. En général, les dispositions suivantes seront d'application :

Tous les matériaux seront mutuellement compatibles. Une attention particulière doit être accordée pour éviter les couples électrochimiques. Ni dans leur fonction, ni dans leur emplacement, les matériaux ne peuvent avoir d'influence négative sur le fonctionnement parfait et rentable de l'installation de chauffage ou de n'importe laquelle de ses composantes (tels qu'électrolyse, piqûre de corrosion,…).

L'entrepreneur ne passera la commande des matériaux qu'après l'approbation par l'auteur de projet et le maître d’ouvrage de la liste des matériaux complétée par la documentation technique, les certificats, les échantillons, … et la mention de leur origine, ainsi que toutes les informations complémentaires jugées utiles par le maître d’ouvrage et l'auteur de projet.

Tous les matériaux seront neufs et livrés dans leur emballage d'origine qui permet de les identifier facilement. Tous les matériaux seront originaires d'un des pays de la Communauté européenne, à défaut de quoi leur origine sera explicitement mentionnée dans le bordereau des matériaux.

Dès la livraison sur le chantier, l'auteur de projet vérifiera la conformité des matériaux approuvés avec le bordereau. Toutes les livraisons refusées devront être immédiatement évacuées du chantier. L'approbation des livraisons ne sous-entend aucunement l'approbation des ouvrages.

L'entrepreneur est entièrement responsable et prendra toutes les mesures nécessaires au transport, à l'entreposage et à la mise en œuvre des matériaux selon les dispositions du cahier des charges, les règles de bonne pratique (les normes NBN , les STS, ATG, NIT,…) ainsi que les prescriptions du fabricant et du fournisseur.

Pour le transport des personnes et des matériaux, l'entrepreneur ne pourra utiliser les ascenseurs ou monte-charge existants, sauf autorisation écrite et selon les dispositions du maître d’ouvrage.

GÉNÉRALITÉS

Les travaux seront exécutés conformément aux dispositions du présent cahier des charges et/ou du cahier spécial des charges et selon les indications sur les plans et les schémas hydrauliques. Les travaux devront en outre être exécutés en conformité avec l'édition la plus récente et les addenda :

des normes NBN homologuées ou enregistrées;

du règlement général sur les installation électriques [RGIE];

du règlement général sur la protection du travail ([RGPT]);

des notes d'information techniques (NIT) du CSTC;

du cahier des charges type [CCT 105] (dans le cadre de marchés publics et pour tous les éléments non repris dans le présent cahier des charges);  

des prescriptions des compagnies distributrices;

de l' [AR 1997-03-18]  concernant les exigences de rendement pour les nouvelles chaudières à eau chaude alimentées en combustibles liquides ou gazeux;

de l' [AR 2010-10-12] concernant les exigences minimales de rendement et les niveaux des émissions de polluants des appareils de chauffage alimentés en combustible solide

de l' [AR 2004-01-08] réglementant les niveaux des émissions des oxydes d’azote (NOX) et du monoxyde de carbone (CO) pour les chaudières de chauffage central et les brûleurs alimentés en combustibles liquides ou gazeux dont le débit calorifique nominal est égal ou inférieur à 400 kW;

de l'[AR 1994-07-07] concernant les normes de base en matière de lutte contre l' incendie et des Textes réglementaires du Gouvernement Wallon et de la Communauté Française relative à la sécurité contre l’incendie des bâtiments en fonction de leur occupation

de l' [AGW 2009-01-29] tendant à prévenir la pollution atmosphérique provoquée par les installations de chauffage central;

de l' [AR 2001-01-25] en ce qui concerne les chantiers temporaires ou mobiles;

des directives et normes européennes;

des éventuelles réglementations locales.

modalités de l'entreprise

L'entrepreneur est supposé disposer de toutes les compétences techniques et pratiques pour réaliser les travaux décrits. Pour les ouvrages en sous-traitance, l'entrepreneur principal s'adressera aux installateurs agréés dans les sous-catégories concernées D16 ou D17 ou D18, la classe devant correspondre au montant correspondant de la sous-entreprise.

PLANNING - suivi du chantier

L'entrepreneur est tenu d'établir un planning, en concertation avec les autres corps de métier présents, et de le soumettre à l'approbation du maître d’ouvrage et de l'auteur de projet avant le commencement des travaux. Il veillera également à assurer une bonne coordination avec les autres entrepreneurs.

Les différentes phases des travaux ne pourront commencer qu'après l'approbation par le maître d’ouvrage et l'auteur de projet des plans et des modalités d'exécution.

L'entrepreneur désignera la personne chargée de la direction journalière du chantier. Cette personne disposera des capacités nécessaires, sera en permanence présente sur le chantier pendant toute la durée des travaux et elle assistera à toutes les réunions de chantier. L'entrepreneur ou son délégué sera présent à la réunion de chantier hebdomadaire. L'entrepreneur tiendra un journal des travaux.    

Une installation modèle sera réalisée pour chaque type de logement. Ce n'est qu'après son approbation par le maître d’ouvrage et l'auteur de projet que les travaux peuvent être commencés dans les autres habitations.

Pendant les travaux, l'entrepreneur veillera à la propreté du chantier : l'entrepreneur évacuera des locaux et du chantier tous les matériaux de démolition provenant de ses travaux.

Travaux a exécuter dans des maisons existantes

Lorsque les habitations restent occupées pendant l'exécution des travaux, l'entrepreneur prendra toutes les mesures nécessaires afin d'assurer la sécurité des habitants et de protéger le contenu des habitations. Les inconvénients pour les habitants doivent être limités au minimum. Toute installation commencée sera terminée avant de commencer la suivante.

Sauf mention contraire, pendant les heures de travail normales, les travaux s'effectueront entre 7 h du matin et 6 h du soir, du lundi au vendredi, ou selon le planning dont il aura été convenu avec le maître d’ouvrage.

L'entrepreneur veillera lui-même à l'accessibilité des habitations.

MESURAGE & DIMENSIONNEMENT

Le soumissionnaire vérifiera lui-même toutes les dimensions et les calculs. Les écarts par rapport au cahier des charges et aux plans doivent être communiqués dès la soumission, sans quoi l'entrepreneur est supposé avoir inclus les écarts dans son offre. L'entrepreneur contrôlera tous les calculs et les complétera si nécessaire en fonction des caractéristiques des matériaux utilisés, des appareils et/ou des systèmes. Indications sur les plans et les schémas hydrauliques.

Construire durablement

Pour l'ensemble de l'installation, on visera à respecter les principes d'un développement durable. A cet effet, on utilisera, dans la mesure du possible, des appareils, matériaux et techniques respectueux de l'environnement. Les systèmes bénéficiant d'un agrément techniques auront la préférence.

Les démolitions et les déchets seront limités au minimum en respectant les dimensions et en utilisant des mesures, des appareils et des systèmes standards, en préparant soigneusement l'ouvrage, en utilisant un outillage approprié, des emballages réutilisables, des livraisons en conteneur et en organisant le chantier de manière bien ordonnée, …

Les déchets seront triés autant que possible, en concertation éventuelle avec les autres corps de métier. Les matériaux d'emballage seront de préférence repris par les fournisseurs. On donnera la préférence aux appareils et aux pièces avec une garantie de reprise/recyclage donnée par le fournisseur après la mise hors service.

« L’évacuation et la gestion des déchets issus de travaux de démolition, de rénovation ou de construction font l’objet d’un ou plusieurs postes spécifiques, détaillés dans le Tome 0 en section 07 –Déchets : Préventions, tris sélectifs sur chantier, stockages, transports et traitements des déchets »