00.3 Structure & conception
DESCRIPTION
- Définition / Comprend
STRUCTURE - NUMEROTATION
Le CCTB est structuré de manière logique et un système de numérotation permet de s'y retrouver rapidement. Ce système suit, dans la mesure du possible, le processus chronologique de la construction tout en permettant une subdivision aisée en fonction des différents travaux à réaliser. Pratiquement, il est toujours envisageable de lier ce système à un autre système de codification.
La classification retenue pour le CCTB consiste en 5 niveaux de classement pour les clauses administratives (Tome A), 6 niveaux pour les clauses techniques (tomes 0 à 9).
Le système de numérotation alpha-décimal à six niveaux est constitué comme suit :
Les 11 tomes du CCTB (et leur annexe) sont organisés selon le principe suivant.
La table des matières de chacun des tomes est consultable dans ces derniers.
Une classification à un chiffre est attribuée aux niveaux 1 à 5. Ces niveaux sont appelés "généralités".
Une classification alphabétique à une lettre est attribuée au niveau 6. Ce niveau est appelé "article". Sur base de cette classification en arborescence (table des matières), les prescriptions sont de plus générales au niveau 1 à des prescriptions à spécificité croissante à mesure que l'on progresse vers le 6ème niveau (articles).
La numérotation que l'auteur de projet utilisera dans son CSC, dans le métré et les autres documents, comportera donc 6 caractères : 2 chiffres, un point, encore 2 chiffres, un point, un chiffre et une lettre, à nouveau suivi d’un point (##.##.##). Dans le cadre du cahier spécial des charges, l'auteur de projet peut encore ajouter deux chiffres supplémentaires (##.##.##.01, ##.##.##.02, …, ##.##.##.99) afin de faire apparaître des postes au métré récapitulatif en regard des articles correspondants. L'utilisation de postes permet également la subdivision des articles en postes en fonction des sections, dimensions, types, … (par ex. tuyaux d'égout, portes intérieures, …). L'ensemble conserve une structure hiérarchisée simple et reste donc bien ordonné.
Exemple
| Tome | 1 T1 Terrassements / fondations |
| Section | 17 Autres éléments enterrés |
| Titre | 17.1 Canalisations d'égout |
| Sous-titre | 17.11 Réseaux d'égouttage extérieurs |
| Chapitre | 17.11.1 Réseaux d'égouttage extérieurs par gravité |
| Article | 17.11.1e Canalisations d'égout en matière synthétique / PVC |
| Postes | 17.11.1e.01 DN 125 QP m |
| 17.11.1e.02 DN 160 QF m | |
| 17.11.1e.03 DN 200 QF m | |
| 17.11.1e.04 Supplément pour surprofondeur de tranchée QP m³ |
La numérotation des postes sous les articles (suivant des index ##.##.##.01 à ##.##.##.99) est laissée au libre choix de l'utilisateur auteur de projet.
UNIFORMITE - TITRES
Les textes des prescriptions du CCTB sont structurés en rubriques et sous-rubriques de manière différenciée en fonction du type :
Les généralités des clauses administratives comprennent :
| DESCRIPTION | Prescription complète de la clause administrative. |
| PRESCRIPTIONS SPECIALES | |
| - Divers | Sous-rubrique réservée à l'auteur de projet pour son CSC (par exemple des prescriptions pour marchés privés, etc). Cette sous-rubrique est toujours vide dans le CCTB. |
| AIDE | Notes à l’attention de l’auteur de projet en vue de le guider ou d’attirer son attention sur certaines particularités. Cette rubrique n’est jamais présente dans le CSC. |
| A CLASSER | Rubrique technique (vide dans le CCTB) prévue pour les logiciels d'aide à la rédaction de CDC (par exemple VitruV). Cette rubrique n’est jamais présente dans le CSC. |
Les généralités des clauses techniques comprennent :
| DESCRIPTION | |
| - Définition / Comprend | Description succincte de l’ouvrage et énumération des principaux éléments compris dans l’ouvrage. Cette sous-rubrique contient le chapeau du descriptif présent dans l'élément concerné. |
| - Remarques importantes | Points d’attention particuliers à l’attention des intervenants. |
| MATERIAUX | Description des matériaux à mettre en œuvre, type, normes de qualité, … |
| EXECUTION / MISE EN OEUVRE | Description du mode d'exécution, les prescriptions à respecter, … |
| CONTRÔLES | Aspects d'inspection et de contrôle, garanties, … |
| DOCUMENTS DE REFERENCE | |
| - Matériau | Documents de référence concernant les matériaux. |
| - Exécution | Documents de référence concernant l’exécution. |
| PRESCRIPTIONS SPECIALES | |
| - Divers | Sous-rubrique réservée à l'auteur de projet pour son CSC (par exemple des prescriptions pour marchés privés, etc.). Cette sous-rubrique est toujours vide dans le CCTB. |
| AIDE | Notes à l’attention de l’auteur de projet en vue de le guider ou d’attirer son attention sur certaines particularités. Cette rubrique ne doit jamais être reprise dans le CSC. |
| A CLASSER | Rubrique technique (vide dans le CCTB) prévue pour les logiciels d'aide à la rédaction de CDC (par exemple VitruV). Cette rubrique ne doit jamais être reprise dans le CSC. |
Les articles comprennent :
| DESCRIPTION | |
| - Définition / Comprend | Description succincte de l’ouvrage et énumération des principaux éléments compris dans l’ouvrage. Cette sous-rubrique contient le chapeau du descriptif présent dans l'élément concerné. |
| - Localisation | La localisation des travaux est normalement mentionnée aux plans et au métré détaillé. La présente rubrique permet de compléter cette situation, avec ventilation éventuelle selon le type, les dimensions, … (le domaine d'application). |
| MATERIAUX | |
| - Caractéristiques générales | Description des matériaux à mettre en œuvre, type, normes de qualité, … |
| - Finitions | Traitement de surface, teinte, … |
| - Prescriptions complémentaires | Prescriptions complémentaires concernant les matériaux à mettre en œuvre. Ces prescriptions ne sont applicables au marché que pour autant que le CSC y fasse explicitement référence. |
| EXECUTION / MISE EN OEUVRE | |
| - Prescriptions générales | Description du mode d'exécution, les prescriptions à respecter, … |
| - Notes d’exécution complémentaires | Prescriptions complémentaires concernant la mise en œuvre. Ces prescriptions ne sont applicables au marché que pour autant que le CSC y fasse explicitement référence. |
| - Échantillons | Nombre et dimensions des échantillons reproduisant le mode d’exécution prescrit qu’il faudra soumettre à l’agréation de la direction de chantier. |
| CONTRÔLES PARTICULIERS | Aspects d'inspection et de contrôle, garanties, … |
| DOCUMENTS DE REFERENCE COMPLEMENTAIRES | |
| - Matériau | Documents de référence concernant les matériaux. |
| - Exécution | Documents de référence concernant l’exécution. |
| PRESCRIPTIONS SPECIALES | |
| - Divers | Sous-rubrique réservée à l'auteur de projet pour son CSC (par exemple des prescriptions pour marchés privés, etc.). Cette sous-rubrique est toujours vide dans le CCTB. |
| MESURAGE | |
| - unité de mesure | Unités suivant lesquelles est mesuré l'ouvrage, indiquées suivant les abréviations d'unités de mesure du système international (m, m², s, W, ...) et leurs unités dérivées (cm, km, h, jo, kW, ...). |
| - code de mesurage | Indication du code de mesurage appliqué. |
| - nature du marché | Nature de marché appliquée à l'ouvrage. |
| AIDE | Notes à l’attention de l’auteur de projet en vue de le guider ou d’attirer son attention sur certaines particularités. Cette rubrique ne doit jamais être reprise dans le CSC. |
| A CLASSER | Rubrique technique (vide dans le CCTB) prévue pour les logiciels d'aide à la rédaction de CDC (par exemple VitruV). Cette rubrique ne doit jamais être reprise dans le CSC. |
CONCEPTION DU TEXTE
Le présent document de référence met l'accent sur les articles généraux ce qui permet de réduire le volume des CSC.
DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE, NORMES DE RÉFÉRENCE OU EQUIVALENCE NORMES EUROPEENNES
En ce qui concerne les normes de référence et les documents préconisés, il est principalement fait référence aux normes européennes en vigueur et aux normes belges, aux Notes d'Information Technique (NIT) du CSTC et à la série des STS. Il est également fait référence aux textes réglementaires (belges et européens) ainsi qu'à divers autres documents techniques de référence.
La référence à ces documents est faite par insertion, soit directement dans le texte du CCTB, soit dans la rubrique « Documents de référence (complémentaires) » des généralités/articles, d’une abréviation faisant appel à une table de correspondance annexée au cahier des charges type et dénommée Catalogue des documents de référence (CDR). Cette abréviation se présente sous la forme d'un texte de type [code court] ou de type [code court, titre long].
Evolution des documents de référence
Les textes réglementaires (belges et européens) sont identifiés par les abréviations ACN, AERW, AGRBC, AGW, AM, AR, CM, CMRW, Décision, Directive, DRW, Loi, Règlement... La version applicable au marché est celle répertoriée au Catalogue des documents de référence (CDR) en ce compris les modifications publiées au bulletin des adjudications ou au journal officiel de l'Union Européenne (JOUE) à la date de publication de l'avis de marché (ou la date d'invitation des soumissionnaires à remettre offre en cas de procédure négociée sans publicité).
Les normes sont identifiées par les abréviations CEN, DIN, EN, IEC, ISO, NBN, NEN, NF, prEN, prNBN, prNEN, ... Lorsqu'il est fait référence à une série de normes, toutes les parties de la série listées sous celle-ci dans le Catalogue des documents de référence (CDR) sont d'application. La version de la norme applicable au marché est celle répertoriée au Catalogue des documents de référence (CDR) en ce compris :
Pour les autres documents de référence (CSTC, NIT, PTV, STS, ...), c'est la version répertoriée au Catalogue des documents de référence (CDR) qui est d'application, en ce compris les corrigenda et errata publiés au moins 3 mois avant la date de publication de l'avis de marché (ou la date d'invitation des soumissionnaires à remettre offre en cas de procédure négociée sans publicité).